Association d'Aide Familiale et Sociale

ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE ET SOCIALE

SERVICES D’ACCUEIL FAMILIAL

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET PROJET DE SERVICE

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

1- Responsabilité

2- Présentation des compétences professionnelles :

1- SURVEILLANCE MÉDICALE

• Il peut être amené à assurer les actions d’éducation et promotion de la santé auprès du personnel.
• Il veille à l’application des mesures préventives d’hygiène générale et des mesures à prendre en cas de maladie contagieuse ou d’épidémie, ou d’autres situations dangereuses pour la santé.
• Il assure en outre le suivi préventif des enfants accueillis, et veille à leur bon développement et à leur adaptation dans la structure, en liaison avec le Médecin de famille.

2-    CONDUITE A TENIR

• En cas d’urgence, l’Assistante Maternelle prendra les mesures nécessaires selon l’état de santé et les protocoles définis par le Médecin du service. Les parents et la Puéricultrice devront être prévenus.
• Durant l’accueil, en cas de survenue de signe tel que température, diarrhée, la Puéricultrice et les parents seront prévenus. L’Assistante Maternelle mettra en œuvre les soins et la surveillance en fonction du protocole établi par le Médecin du Service.

• Les médicaments ne peuvent être administrés que sous la responsabilité des parents. Ceux-ci devront obligatoirement fournir la prescription médicale.
• Les parents sont tenus d’informer la Puéricultrice de tout accident ou maladie contagieuse survenus à leur domicile afin que d’éventuelles mesures prophylactiques puissent être prises vis-à-vis des autres enfants accueillis et du personnel. La reprise ne sera effective que sur présentation d’un certificat médical de non contagion.

• Le Bulletin d’inscription,
• Justificatif des revenus,
• La Photocopie du Livret de famille,
• Le Certificat médical d’admission,
• Le Contrat d’Accueil (y compris feuillet de détermination du forfait mensuel d’heures),
• Imprimé de demande de complément de libre choix du mode de garde (dûment complété),
• Autorisation de cession de droit à la PAJE.

Documents facultatifs mais fortement souhaités

• Autorisation de prélèvement bancaire ou postal
• Autorisation de cession de créances

E- VISITE MÉDICALE D’ADMISSION
Dans tous les cas, le médecin référent assure la visite d’admission des enfants devant être accueillis (avec établissement d’un protocole personnalisé si handicap).

- Vaccinations et Tests
Les enfants devront avoir les vaccinations obligatoires : Diphtérie, Tétanos, Polio, prévues par la loi. Si l’état de santé de l’enfant contre-indique l’une de ces vaccinations, un certificat médical doit être établi, indiquant la durée de cette contre-indication.

Pour les vaccinations recommandées, Coqueluche, Pneumocoque, Haemophilus Influensae B, Rougeole, Rubéole, Oreillons, Hépatite B, il est conseillé de respecter le calendrier vaccinal. Pour le BCG, il n’y a plus d’obligation vaccinale (Plan de lutte contre la Tuberculose 2007-2009) mais ce vaccin peut être effectué.


F - ACCUEIL DE L’ENFANT
Le contrat d’accueil, négocié avec la Puéricultrice, détermine le nombre de semaines d’accueil (minimum 44 semaines) ainsi que les horaires journaliers habituels de l’accueil de l’enfant chez l’Assistante Maternelle.

Une fréquentation mensuelle moyenne en heures est ainsi définie :
•    forfait minimum de 108 heures par mois
•    au-delà de 108 h, forfait suivant fixé à 110 h puis arrondi de 5 en 5 (110 h, 115 h, 120 h….)

Une modification du contrat d’accueil pourra intervenir en cas de changement de situation (chômage, fin CDD, nouveaux horaires de travail…). La mise en place effective de cette modification se fera le 1er jour du mois concerné, sous réserve que ce nouvel accueil soit compatible avec le contrat de travail de l’Assistante Maternelle. Une seule modification par an pourra être prise en compte.

Sur ce contrat d’accueil sera précisé le nom de la personne majeure qui, en dehors des parents, pourra accompagner ou venir chercher l’enfant chez l’Assistante Maternelle. Toute autre personne, majeure, devra présenter une autorisation écrite et signée des parents.


G - PARTICIPATION FINANCIÈRE DES FAMILLES
La participation financière mensuelle due par les familles correspond au nombre d’heures mentionné sur le contrat d’accueil auquel il est appliqué le tarif horaire défini chaque année par l’Association, lors de l’établissement de Budget. Le courrier sur lequel figure le calcul du forfait mensuel transmis lors de l’inscription de l’enfant, tient lieu de facture mensuelle. Il ne sera pas délivré de document supplémentaire.

Au 12ème mois, s’ajoute éventuellement le nombre d’heures d’accueil complémentaires réalisées au-delà du forfait annuel retenu. Ces heures complémentaires seront facturées au tarif en vigueur au moment de la régularisation.

1-    FAMILLES BÉNÉFICIANT DE LA PAJE

Les 1er et dernier mois de placement, pour percevoir l’allocation « PAJE », 16 heures d’accueil doivent être réalisées.

Pour ces familles, cette prestation varie en fonction :

• de l’activité des parents (réduction de 50 % des droits dans le cadre d’un congé parental à temps partiel inférieur à 51 %).
• des revenus annuels.
• du nombre d’enfants à charge.
• de l’âge de l’enfant accueilli (barème différent selon enfant de moins de 3 ans ou enfant de 3 à 6 ans). Important : Après le 3ème anniversaire de l’enfant, l’allocation pour Jeunes Enfants « PAJE » versée par la C.A.F. est réduite de 50 %. Le complément sera à la charge de la famille.

Un minimum de 15 % des frais liés à l’accueil reste à charge des familles (différentiel).

Par mesure de simplification, il est proposé aux familles bénéficiaires de la PAJE d’établir UNE CESSION DE DROIT DE CETTE PRESTATION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION. Dans ce cas, les familles n’auront à régler que le différentiel restant à leur charge.

Il est important de signaler à l’association tout changement de situation.

2-    FAMILLES NE BÉNÉFICIANT PAS DE LA PAJE

3-    AVANCES SUR FRAIS D’ACCUEIL

4-    PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE
En cas de présence de l’enfant :

• les dimanches.
• les jours fériés.
• les nuits.

Les familles devront régler mensuellement à l’Association, outre les heures normales, une indemnité égale à la moitié du salaire de base de l’Assistante Maternelle.

5-    MODES DE PAIEMENT DES PARTICIPATIONS RESTANT A CHARGE DES FAMILLES

• par prélèvement automatique mensuel effectué par l’Association sur compte bancaire ou postal (imprimé spécial à compléter).
• par chèque bancaire ou postal libellé au nom de l’Association d’Aide Familiale et Sociale.
• en espèces au siège administratif de l’Association..

A partir du 1er mois de non paiement, l’association se réserve le droit d’interrompre définitivement l’accueil de l’enfant.

6-    PRÉSENCE DE L’ENFANT

7-    DÉROGATION A LA RÈGLE DU FORFAIT MENSUEL
Des déductions sont admises uniquement en cas d’absence de l’enfant lors de :

• maladie ou hospitalisation de l’enfant de plus de 3 jours (production obligatoire d’un certificat de maladie à joindre à la fiche de présence du mois concerné).
• formation des Assistantes Maternelles
• carence d’Assistante Maternelle de remplacement à proposer lors d’absence ou d’indisponibilité de l’Assistante Maternelle habituelle de l’enfant.

I- JEUX
Pour le meilleur développement de l’enfant, les parents doivent fournir à l’Assistante Maternelle des jeux en rapport avec son âge. L’utilisation et l’entretien des jeux doivent être en accord avec le protocole établi par le service.

J- BIJOUX
Le port de tout bijou est formellement interdit. En cas de non observation, les parents seront tenus responsables de tous les accidents qui pourraient être causés par ces objets et ne pourront formuler aucune réclamation pour les pertes ou les détériorations matérielles.

K- LE MATÉRIEL
Lors de la première embauche :
En fonction de l’agrément et du besoin de l’Assistante Maternelle, le matériel, conforme aux règles de sécurité en vigueur, est fourni par l’Association. Il doit être entretenu régulièrement et renouvelé si besoin, par l’Assistante Maternelle, toujours dans le respect des normes de sécurité. La Puéricultrice ayant le droit et le devoir de s’assurer de la conformité dudit matériel.

Tout matériel fourni par l’Association et non utilisé par l’Assistante Maternelle doit être rendu en parfait état de propreté à la Puéricultrice. Le matériel fourni par l’Association ne doit jamais quitter le domicile de l’Assistante Maternelle.

En cas de détérioration ou perte du matériel et si la responsabilité de l’Assistante Maternelle est en cause, il lui en sera exigé le remplacement.

Conformément aux instructions ministérielles du 15 février 1966, tout moyen de contention (sangle, etc...) dans les lits d’enfants est interdit, même avec accord des parents.

L - LES SORTIES
Les sorties ne peuvent être envisagées qu’après accord écrit des parents et du Service d’Accueil Familial.

M- DÉMÉNAGEMENT
Toutes les familles utilisant le service d’accueil familial bénéficient d’une aide financière versée directement à l’Association par leur commune de résidence.

En cas de déménagement dans une autre commune adhérant à l’association, l’accueil sera maintenu après accord de la Puéricultrice du nouveau secteur concerné.

En cas de déménagement dans une commune n’adhérant pas à l’Association, l’accueil de l’enfant pourra être maintenu pendant maximum un mois suivant la date de déménagement.

N- CESSATION CONTRAT D’ACCUEIL DE L’ENFANT
La famille doit en informer obligatoirement par écrit, le plus tôt possible, avec un préavis de un mois minimum, le service d’accueil familial (le cachet de la poste faisant foi) et verbalement l’Assistante Maternelle.

En cas de non présence de l’enfant au cours du mois de préavis, il sera exigé aux parents le paiement du forfait mensuel retenu.

O- PARTICIPATION DES PARENTS A LA VIE DU SERVICE
Selon les statuts de l’Association, le Conseil d’Administration se compose de 22 membres :

• 16 membres représentant les municipalités adhérentes.
• 5 membres représentant les parents.
• 1 membre d’Honneur avec voix délibérative.

P- LES RELATIONS AVEC LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Partenariat administratif et financier avec les Communes Adhérentes, la Caisse d’Allocations Familiale, la Mutualité Sociale Agricole, le Conseil Général.

Partenariat avec la Direction de la Solidarité Départementale (service de la Protection Maternelle Infantile pour les Commissions d’agrément des Assistantes Maternelles et pour les consultations de nourrissons), les services sociaux (travailleurs sociaux des foyers d’accueil, des organismes de tutelles), l’Hôpital, le CAMPS, les autres services de Petite Enfance (Relais Assistantes Maternelles, établissements d’accueil collectifs, services d’accueil familial), les écoles maternelles, les bibliothèques, les ludothèques.

Le Président,
Robert LAGARESTE

PROJET DE SERVICE

A - PROJET EDUCATIF (soins, développement, bien-être)

1-    L’accueil

L’accueil des Parents se fait dès l’inscription.
Lorsqu’une place est proposée aux parents, l’adresse de l’Assistante Maternelle est communiquée afin qu’ils puissent faire connaissance et visiter les lieux où l’enfant va être accueilli.

Quel que soit leur choix, les parents devront avertir le service d’accueil. L’admission définitive est prononcée après constitution du dossier d’entrée et avis du médecin.

L’entrée dans un service d’accueil est une étape importante dans la vie de l’enfant.
Il est donc important de bien préparer l’enfant à cet événement. Cela nécessite d’expliquer ce qui va se passer pour lui, tout en rassurant les parents pour qu’ils ne vivent pas cette séparation comme un abandon. Une période d’adaptation, en présence des parents, au domicile de l’Assistante Maternelle est également nécessaire pour prendre le temps de faire connaissance et d’établir un climat de confiance. La semaine précédant l’accueil, il est important d’aménager une période de séparation pendant laquelle l’enfant sera confié seul à l’Assistante Maternelle.

L’accueil d’enfant ayant un handicap ou une maladie chronique se fait en concertation avec l’équipe, les professionnels extérieurs chargés du suivi et du développement de l’enfant et les parents.

2-    La vie au quotidien

Le matin, l’Assistante Maternelle est là pour accueillir l’enfant et ses parents. Il est indispensable qu’il y ait un échange entre adultes sur la vie de l’enfant (nuit, repas, maladie…) afin d’établir un lien entre la maison et son lieu d’accueil.

Un objet familier peut aider à cette séparation, c’est ce que l’on appelle l’objet transitionnel dit « doudou » (foulard, nounours).

Le soir, l’Assistante Maternelle accueille les parents qui viennent chercher leur enfant. Elle leur retransmet ce qui s’est passé pendant la journée (jeux, repas, sieste, promenade…)

Les repas et goûters sont des moments qui doivent être des temps calmes et conviviaux. C’est pourquoi il est important de prendre le temps de s’installer confortablement et de respecter le rythme de chacun.

L’alimentation diversifiée sera principalement à base de légumes et de fruits de saison. Des nouveautés dans l’alimentation peuvent être proposées (légumes, cuillère, consistance des aliments…). Mais ces nouveautés ne seront introduites qu’avec l’accord des parents et jamais dans une période d’adaptation pour que l’enfant n’ait pas trop de choses à assimiler à la fois, quitte à revenir en arrière s’il refuse toute nouveauté.

Lorsque l’enfant grandit, pour lui apprendre à manger seul, il lui est proposé une cuillère qu’il tient comme il veut, l’Assistante Maternelle continuant à l’aider au repas.

Après une période où il en met un peu partout, parce qu’il faut bien qu’il apprenne, et où il aime manipuler les aliments car il a besoin de connaître par le toucher ce qu’il mange, il apprendra peu à peu et avec plaisir à manger seul. Il faut cependant lui apprendre à respecter la nourriture.

Plus tard, le repas peut être aussi l’occasion, pour l’enfant, de manifester son opposition à l’adulte. Pour éviter tout conflit à ce moment, il faut en tenir compte et ne pas se polariser sur le refus alimentaire de l’enfant. Il ne s’agit pas de faire du forcing, ce qui ne ferait qu’aggraver la situation. Il faut accepter de revenir en arrière lorsqu’un enfant qui mangeait seul ne veut plus.

Il faut aussi respecter les goûts de l’enfant. Il lui est proposé au moins de goûter l’aliment, s’il n’en veut pas, il lui est apporté le plat suivant sans manifestation de reproche mais la quantité donnée ne sera pas plus importante sous prétexte qu’il n’a pas mangé le plat précédent. On ne le prive pas non plus de dessert, ce qu’il aime en général. Cela permet d’éviter le rapport de force et le chantage. L’enfant est seul maître de ce qu’il mange car lui seul sait son besoin du moment. Le repas devient alors un moment de plaisir pour tout le monde.

Le sommeil est nécessaire à l’équilibre et au développement de l’enfant. Celui-ci doit se sentir en sécurité pour « atteindre » le sommeil qui est un moment de plaisir et d’apaisement. La durée du sommeil est propre à chaque enfant. Il faut respecter leur rythme.

Chaque enfant a son lit à une place déterminée et dans un environnement calme. Il faut être vigilant à ne jamais prendre le lit d’un enfant pour le donner à un autre. Le sommeil du jour étant différent de celui de la nuit, il n’est pas nécessaire de faire la pénombre, sauf si la lumière est éblouissante ou si l’enfant est habitué ainsi.

Chaque enfant a ses propres signes d’endormissement. Il est important de les repérer pour mettre l’enfant au lit à ce moment-là (bâillement, frottement des yeux, pleurs…). Il est nécessaire que l’enfant soit à l’aise dans son corps pour dormir. Les chaussures et les vêtements qui serrent seront retirés.

Il faut respecter les habitudes (façon de dormir, doudou, sucette…). Cela aide l’enfant à gérer son angoisse de la séparation qui au moment du coucher réapparaît parfois intensément. Si l’enfant en a besoin, l’Assistante Maternelle peut rester auprès de lui pour l’endormissement. Accompagner un enfant dans son sommeil n’est pas lui donner de mauvaises habitudes mais prendre en compte des difficultés qu’il peut vivre à ce moment-là.

Lorsque l’enfant ne veut pas dormir à l’heure de la sieste, il faut lui proposer quand même de s’allonger pour se reposer. Il est important de revaloriser le lit et le plaisir du sommeil. Le lit n’est pas un lieu de punition ni de jeu.

3-    La propreté

Devenir propre signifie grandir. Il est important de saisir le moment de l’acquisition de la propreté :

• cerveau et système nerveux ayant atteint une maturation neurologique (rarement acquise avant 18 mois)
• force musculaire nécessaire
• bon développement psychomoteur
• vie affective non troublée (naissance d’un frère ou d’une sœur, changement d’Assistante Maternelle, hospitalisation…)
• intérêt pour son propre corps
• capacité à comprendre de quoi il s’agit

Ces conditions sont nécessaires pour que l’enfant soit apte à devenir propre. Il faut ensuite qu’il en ait envie. Il est important de ne pas le forcer. Les parents doivent en premier proposer le pot à l’enfant.

La propreté ne sera acquise véritablement que quand l’enfant participera pleinement. Parfois il peut y avoir quelques accidents ou fuites qui sont tout fait compréhensibles. Par contre, l’enfant peut régresser s’il a peur, s’il est inquiet d’une situation nouvelle ou non expliquée. Il peut alors parfois redemander une couche ; il est important de tenir compte de son désir et de l’aider à surmonter ses difficultés du moment. Une attitude sereine et détendue de l’adulte aidera l’enfant dans son choix de devenir propre comme papa et maman. Encore un grand pas vers l’autonomie.

Les sorties doivent être régulières tout en respectant le rythme de l’enfant et en accord avec le contrat d’accueil approuvé et signé par les parents. Elles sont importantes pour que l’enfant puisse découvrir le monde extérieur. C’est un moment agréable pour l’enfant, cela participe à sa socialisation en rencontrant d’autres enfants et adultes.

Le jeu est un élément fondamental dans la structuration de la personnalité de l’enfant. L’Assistante Maternelle doit sécuriser, stimuler, encourager l’enfant en lui proposant des jeux adaptés en fonction de ses capacités.

La relation de l’adulte à l’enfant
Pour un bon développement de l’enfant, il est nécessaire qu’il se sente en sécurité affective, besoin fondamental au même titre que l’alimentation ou le sommeil.

D’où l’importance de lui parler, de mettre des mots sur ce qu’il vit, lui expliquer son histoire et les évènements qu’il vit ou va vivre. Ceci lui permettra de comprendre et d’accepter ce qui lui arrive et lui apportera tout le respect qu’on lui doit en tant que personne.

Il faut aider l’enfant à faire tout seul sans trop faire à sa place pour l’accompagner progressivement vers son autonomie.

Durant la phase d’opposition, l’enfant veut tout essayer, tout connaître, il s’énerve, accepte mal les interdits, fait des colères. L’attitude de l’adulte face aux colères est de ne pas répondre par l’emportement ou la fessée mais au contraire par le calme. Cependant, l’enfant a aussi besoin pour progresser d’un cadre de conduite et de limites, savoir ce qui est interdit ou permis.

La relation des enfants entre eux chez l’Assistante Maternelle
Les enfants accueillis chez l’Assistante Maternelle sont souvent d’âges différents. Ils vont vivre ensemble certains moments de la journée, ce qui est très stimulant pour les bébés et constitue pour les plus grands le premier apprentissage du respect de l’autre.


B- PROJET PEDAGOGIQUE

1-    Les activités d’éveil

•    objectifs

Accompagner l’enfant vers son autonomie c’est lui permettre de développer ses capacités affectives, intellectuelles et sensori-motrices. C’est en jouant que l’enfant dès son plus jeune âge découvre le monde

« L’enfant ne joue pas pour apprendre, mais apprend parce qu’il joue » (L’Explorateur nu – Epstein)

Le jeu permet à l’enfant de découvrir son corps, de construire son identité propre, de développer sa créativité, son imagination, de se sociabiliser.

Pour favoriser cet éveil, le service d’accueil familial propose des activités ludiques en groupes dans des locaux spécifiques ou au domicile des Assistantes Maternelles. Ces activités ne peuvent s’envisager qu’après un temps d’adaptation, période nécessaire pour que l’enfant puisse vivre ses expériences.

•    moyens

Les accueils collectifs : Dans des locaux prévus et aménagés à cet effet, l’Educatrice de Jeunes Enfants accueille enfants, Assistantes Maternelles et Parents. Elle propose et anime diverses activités permettant aux enfants de se rencontrer, de se confronter, d’apprendre le respect des autres, de jouer ensemble pour faciliter leur socialisation. Tout en participant à cette dynamique de groupe, les Assistantes Maternelles sont sensibilisées à l’action éducative auprès de l’enfant (« savoir-faire » et « savoir-être »)

L’atelier « 2-4 ans » : Cet atelier collectif accueille régulièrement un même groupe d’enfants à partir de 2 ans (maximum 8 enfants) animé par l’Éducatrice de Jeunes Enfants et une Assistante Maternelle référente. Elle permet à l’enfant de créer d’autres liens, de partager les mêmes centres d’intérêt et de découvrir la vie de groupe, sans la présence de son Assistante Maternelle.

Activités chez les Assistantes Maternelles : L’Éducatrice de Jeunes enfants intervient au domicile des Assistantes Maternelles pour proposer des activités d’éveil adaptées au développement de chaque enfant. Elle accompagne l’Assistante Maternelle dans sa démarche éducative auprès de l’enfant.

•    activités proposées dans ces différents lieux

Activités psychomotrices favorisant les acquisitions motrices selon l’âge et le rythme de chaque enfant : parcours (grimper, sauter, ramper, enjamber), jeux de ballons, cerceaux, expression corporelle, exercices d’adresse, d’équilibre, …

Activités manuelles développant la créativité et permettant de découvrir la matière (peinture, modelage, découpage, collage, …)

Activités de manipulation et de construction développant l’esprit de logique, favorisant la préhension des objets, l’habileté et la précision du geste (puzzles, encastrements, perles, associations d’images, emboîtements, cubes, …)

Activités sensorielles éveillant les sens de l’enfant (l’ouïe, le toucher, la vue, l’odorat, le goût)

Éveil sonore et musical sensibilisant l’enfant au monde sonore à travers le chant, les comptines, la danse et la découverte d’instruments

Activité de langage à travers le livre, les histoires, les comptines et les marionnettes favorisant l’expression orale, l’acquisition de vocabulaire et l’imaginaire de l’enfant

Sorties permettant à l’enfant de découvrir le monde extérieur (ferme, forêt, parc, expositions, bibliothèque, spectacles, …)

•    Projet individualisé de l’Assistante Maternelle

En fonction de ses compétentes et possibilités, l’Assistante Maternelle pourra développer un projet qui lui sera propre tout en s’inscrivant dans le projet du service. Ce projet sera individualisé pour chaque enfant selon sa personnalité et en concertation avec les parents.

2-    Principes éducatifs

Dans l’action éducative, il est important d’être à l’écoute de l’enfant, de créer autour de lui une atmosphère rassurante et sécurisante. Considérer l’enfant dans sa globalité c’est le respecter en tant que personne. L’objectif sera de faire vivre aux enfants des expériences variées où chacun puisse se développer à son rythme et selon ses capacités.

Pour se développer l’enfant a besoin de toucher, de transformer, d’essayer, de se tromper et de recommencer. Il est donc indispensable de lui laisser le temps d’expérimentation, de ne pas vouloir faire à sa place, de ne pas le rabaisser lorsqu’il échoue mais au contraire l’encourager, le féliciter dans ses efforts. Il faut le soutenir dans ses apprentissages afin de l’aider à devenir un être autonome et responsable.

L’Assistante Maternelle se porte garant des personnes présentes à son domicile pendant le temps d’accueil de l’enfant.

3-    La place des familles

Chaque famille est écoutée tout au long de l’accueil de l’enfant, chaque fois que la demande se fait sentir, lors de permanence ou sur rendez-vous avec la Puéricultrice.

Chaque famille a en sa possession le Projet de Service et le Règlement Intérieur.

Chaque famille a la possibilité de participer aux activités proposées par le service d’accueil familial.

Des représentants des familles siègent au Conseil d’Administration de l’Association, à parité égale avec les autres partenaires gestionnaires.
LISTE DES COMMUNES ADHÉRENTES